Conseil Municipal du 09 novembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005207CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005208DECISION DE TRAITER UN POINT DE L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2005209CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005210OPUS 67 : garantie d’emprunt pour la construction de 2 logements collectifs et 6 logements individuels, route de Schirrhein ’’Site des 4 vents’’ - Délibération - (sans annexe)
2005211ASSOCIATION CHATEAU WALK : garantie d’emprunt - Délibération - (sans annexe)
2005212CREDIT DE TRESORERIE : renouvellement de la ligne de crédit pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2005213ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT NICOLAS’’ DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005214ASSOCIATION ’’CHORALE 1857 DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005215ASSOCIATION ’’VOIX ET ROUTE ROMANE - HISTOIRE, MUSIQUE ET PATRIMOINE’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005216POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - CARTE CULTURE : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005217CONTRAT DE VILLE HAGUENAU - BISCHWILLER : programmation 2005 - subvention à l’association ’’Centre d’Information des Droits des Femmes’’ (CIDF) - Délibération - (sans annexe)
2005218BATIMENTS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005219EGLISE SAINT-GEORGES : remplacement du conduit de fumée - avenant au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005220CONSTRUCTION D’UN GYMNASE SPECIALISE RUE DU TOURNOI : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005221FOURNITURE DE SERVICE DE TELEPHONIE PUBLIQUE - Lot 02 : acheminement des communications téléphoniques sortantes accessibles en présélection du transporteur : passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2005222REQUALIFICATION DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER SAINT-JOSEPH : lancement d’une étude de définition - Délibération - (sans annexe)
2005223GESTION DE DEUX PLUVIOMETRES : signature d’une convention avec ’’Météo France’’ - Délibération - (sans annexe)
2005224STATION D’EPURATION - convention relative au traitement des graisses, des sables et des matières de vidange d’assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2005225MODERNISATION ET AMENAGEMENT DE LA GARE DE HAGUENAU ET DE SES ABORDS : mise en place d’un 2ème abri à vélos sécurisé : signature d’une convention avec la SNCF, la Région et l’Etat - Délibération - (sans annexe)
2005226RUE BILDSTEIN : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2005227SOCIETE DE GYMNASTIQUE ’’UNION’’ - RUE DU TOURNOI, RUE DES REPENTIES : acquisition de terrains et mise en place d’un bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
2005228SOCIETE DE GYMNASTIQUE ’’UNION’’ - RUE DU TOURNOI, RUE DES REPENTIES : conventions de mise à disposition et mise en place de servitudes - Délibération - (sans annexe)
2005229FORET INDIVISE : autorisation du propriétaire indivis pour travaux - Délibération - (sans annexe)
2005230INTERVENTIONS DE M. François SCHULTZ (article 4 du règlement intérieur) - Délibération - (sans annexe)
2005231PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)